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Rosier Mécatronique

Mentions légales

Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Rosier Mécatronique l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

Edition du site

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet rosier.fr l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
  • Propriétaire du site : Bertrand Carradot
    Contact : contact@rosier.fr — 04 72 04 68 61
    Adresse : 13, rue Sigmund Freud 69120 Vaulx-En-Velin.
  • Identification de l’entreprise : SAS Rosier Mécatronique, au capital social de 114 600,00 € RCS : 955 515 333 R.C.S. Lyon  Adresse postale : 13, rue Sigmund Freud 69120 Vaulx-En-Velin.
  • Responsable de la publication : Alexia MARIN, responsable Marketing et Communication.
  • Hébergeur : Le site de Rosier Mécatronique est hébergé sur les serveurs d’O2Switch dont le siège social se situe au 222 Boulevard Gustave Flaubert — 63000 Clermont-Ferrand et dont le numéro de téléphone est le 04.44.44.60.40

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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité.

La société Rosier Mécatronique ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site rosier.fr. La société Rosier Mécatronique décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur rosier.fr.

La société Rosier Mécatronique s’engage à sécuriser au mieux le site rosier.fr. Cependant, sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

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